Alliance de la R.C.A.
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 Constitution

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Gorobei
Réformateur
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Nombre de messages : 233
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Date d'inscription : 24/03/2007

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MessageSujet: Constitution   Constitution Icon_minitimeMer 18 Avr - 21:08

Constitution de la République des Chaotic Angels (R.C.A) et de sa wing (R.C.A_W)


La République des Chaotic Angels est une alliance démocratique. Sa constitution garantit le bien-fondé de l’alliance. Elle a pour but de protéger ses membres et ses dirigeants, et de résoudre les problèmes internes et externes de la République. Ce texte s’appuie sur la constitution de T.C.A du 16 décembre 2006.



Article 1 : Règles générales

Art 1.1 : règlement intérieur

A partir du moment où un joueur rentre dans l’alliance, il s’engage à respecter les règles suivantes :

-les attaques sont interdites entre membres de l’alliance.
-l’entraide est de mise.
-le respect des règles de ogame est primordial.
-les insultes et autres propos discriminatoires sont interdits.
-le langage sms est à proscrire.
-les provocations abusives sont interdites.
-en règle générale, respectez les autres joueurs, alliés ou ennemis.
-les joueurs inactifs seront bannis de l’alliance.
-tout manquement à ces règles entraînera des sanctions déterminées par les deux gardiens de l’alliance.

Art 1.2 : liberté et égalité des joueurs

Tous les joueurs sont libres et égaux en droits, quel que soit leur nombre de points. La République et ses dirigeants en sont les garants. L’inégalité entre les joueurs ne peut venir que des différences entre l’alliance mère et la wing.

Art 1.3 : séparation des pouvoirs

Le pouvoir exécutif est séparé du pouvoir législatif et judiciaire. Le chef du pouvoir exécutif, le secrétaire général, ne pourra pas accéder au titre de gardien même par intérim ; et vice et versa.

Art 1.4 : le forum

L’inscription au forum est obligatoire, et doit se faire sous le même nom qu’« in game ». Tous les joueurs sont priés de participer à la vie du forum, ou, au minimum, d’y passer une fois par semaine afin de se renseigner sur l’évolution de l’alliance. Les joueurs contrevenant à cet article pourront être l’objet de sanctions déterminées par les gardiens.

Le forum est commun à la wing et à l’alliance mère. Cependant, une partie réservée à la wing et une autre à l’alliance mère seront prévues.

Le forum est administré par les gardiens et le secrétaire général.

Art 1.5 : commerce

Le commerce intérieur et entre alliés se fait au taux d’échange suivant : 2 unités de métal = 1.5 unités de cristal = 1 unité de deutérium.

Art 1.6 : recrutement

Le recrutement est géré par les gardiens, l’ambassadeur (cf. art 4) et le fondateur de la wing. Il est libre et se fait directement « in game ». Selon un seuil de points fixé par le secrétaire général, les nouveaux Chaotic Angels seront dirigés soit vers l’alliance mère, soit vers la wing. Sauf raison majeure, toutes les candidatures doivent être acceptées.

L’obligation de s’inscrire sur le forum devra être précisée sur le formulaire d’adhésion à l’alliance, tout comme la possibilité de s’inscrire à Ogspy.

Chaque nouveau recrutement devra être signalé dans la partie news, afin que les administrateurs puissent donner le droit aux nouveaux Chaotic Angels d'avoir accès à la section interne du forum.

seuil actuel : 50000 points.

Art 1.7 : wing de R.C.A

La wing a pour mission de protéger les membres les plus faibles de l’alliance. Elle est administrée par son fondateur, lui-même choisi par les gardiens. Le fondateur de la wing doit obéir au secrétaire général pour tout ce qui concerne le pouvoir exécutif, et aux gardiens pour tout ce qui touche à la justice. Il est de plus chargé de rendre la justice à l‘intérieur de la wing, et de faire respecter la constitution (ce qui comprend l’expulsion des joueurs inactifs « in game » et sur le forum). Enfin, il devra veiller à administrer la wing en respectant avec exactitude la constitution.

Tous les autres membres de la wing ont le grade de Chaotic Angel. Par ailleurs, ils ne peuvent pas accéder au poste d’ambassadeur ni à celui d’amiral. Lorsqu’un joueur de la wing atteint le seuil de points fixé par le secrétaire général, il peut demander aux gardiens à être intégré à l’alliance mère par l’intermédiaire du forum.

Lorsqu’il est question dans la constitution de « l’alliance », des « membres de l’alliance » ou des « Chaotic Angels », ce sont tous les Chaotic Angels qui sont concernés, y compris ceux appartenant à la wing.

L’alliance mère doit veiller, par l’intermédiaire du secrétaire général, à la sécurité de la wing.

Article 2 : le pouvoir exécutif


Le secrétaire général est le chef du pouvoir exécutif.

Art 2.1 : élections

Il est élu toutes les six semaines à la majorité relative par tous les membres de l’alliance. Les dates des élections sont fixées par les deux gardiens et durent deux à quatre jours. Un joueur ne peut effectuer plus de deux mandats successifs. Seuls les membres de l’alliance mère sont éligibles.

Art 2.2 : pouvoirs du secrétaire général

Le secrétaire général s’occupe des actions diplomatiques et représente la République des Chaotic angels et sa wing à l’extérieur de l’alliance. Il pourra nommer un ambassadeur afin de l’assister.

Il est le seul à détenir le pouvoir exécutif. Tous les joueurs, y compris les gardiens, lui doivent obéissance. Les décisions qu’il prend doivent être communiquées au reste de l’alliance 24 heures auparavant, par l’intermédiaire du forum, afin que chacun puisse exprimer son opinion. Il n’est pas obligé de passer par la voie du référendum, et peut prendre des décisions de manière arbitraire (tout en respectant ce délai de 24 heures), sauf dans le cas évoqué ci-dessous :

Les déclarations de guerre doivent être soumises à un référendum de 24 à 48 heures par le secrétaire général. Un fois la guerre déclarée, chaque membre devra mettre ses flottes au service de l’alliance, et obéir aux ordres d’attaque du secrétaire général. Ceux qui ne possèdent pas de flottes participeront à l’effort de guerre en ravitaillant les raiders. Là encore, c’est le secrétaire général qui se chargera d’organiser ces ravitaillements. Durant le conflit, il pourra nommer un amiral chargé de l’aider à gérer la guerre.

Art 2.3 : pouvoirs exceptionnels

Si, et seulement si l’intégrité de l’alliance est mise en danger, il pourra alors prendre des mesures exceptionnelles destinées à sortir l’alliance de la crise. Cela peut passer par des déclarations de guerre sans référendum, par des prises de décisions sans consultation ni moratoire, ou par le non-respect de la constitution. Tout abus de ce pouvoir sera très sévèrement sanctionné.

Art 2.4 : destitution

En cas de manquement à son devoir, le secrétaire général pourra être destitué, voire expulsé de l’alliance par les deux gardiens.

Art 2.5 : intérim

En cas d’absence de plus de deux jours, il pourra nommer un secrétaire général par intérim. En cas d’absence prolongée, c’est-à-dire de plus d’une semaine, il sera démis de ses fonctions, et les deux gardiens se chargeront d’organiser de nouvelles élections dans les trois jours qui suivent.

Article 3 : le pouvoir législatif et judiciaire

Ces deux pouvoirs résident dans les mains des gardiens, les fondateurs de l’alliance. Ces derniers sont les garants de la République des Chaotic Angels et de sa constitution.

Art 3.1 : pouvoir judiciaire

Les gardiens veillent au respect des règles de l’alliance. Ils décident des sanctions et sont chargés de les appliquer en cas de transgression de ces règles.

Art 3.2 : pouvoir législatif

Les gardiens font les lois, qui sont par la suite ajoutées à la constitution en tant que rectificatif. La création et la rédaction des nouvelles lois se font publiquement dans le forum. N’importe quel membre de l’alliance peut proposer une nouvelle loi. Cependant, seuls les gardiens décident si le texte final sera intégré à la constitution.

Art 3.3 : destitution

N’importe quel membre de l’alliance, sauf le secrétaire général, peut demander la destitution d’un des deux gardiens. Suite à un référendum, si les deux tiers des votants vote pour la destitution, alors la République est révoquée. Dans le cas contraire, il ne sera tenu aucun grief contre le joueur à l’origine du vote.

Art 3.4 : intérim

En cas d’absence prolongée d’un gardien, celui-ci peut demander à un joueur de le remplacer temporairement.

Article 4 : administration de l’alliance mère


Art 4.1 : les gardiens

Les gardiens ont tous les droits d’administration.

Art 4.2 : le secrétaire général

Le secrétaire général a les mêmes droits d’administration que les autres joueurs (cf. art 4.4) plus les deux suivants :
-administrer l’alliance mère(dans le but de pouvoir nommer un ambassadeur ou un amiral)
-voir candidatures

Art 4.3 : l'ambassadeur

L'ambassadeur a les mêmes droits que les autres joueurs, mais il peut aussi voir et gérer les candidatures.

Art 4.4 : les autres membres de T.C.A (Chaotic Angel)

Tous les autres membres de l’alliance possèdent les droits d’administration suivants :
-envoyer mail collectif
-voir statut en ligne dans la liste des membres
-voir liste des membres

NB : l‘amiral n’a pas de pouvoir supplémentaire. Sa fonction est d’aider le secrétaire général.


Gorobei, réformateur de l’alliance des Chaotic Angels, le 24 mars 2007.

1er amendement sur le recrutement le 18 avril 2007.
2e amendement sur la durée du mandat du secrétaire général le 8 mai 2007.
3e amendement sur l'inactivité au forum le 14 mai 2007.
4e amendement sur le recrutement le 6 juin 2007.
5e amendement sur la wing le 22 juin 2007.
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